Coefficient bonus-malus : comment ça fonctionne ?

Mis à jour le 13 février 2023

L’application du coefficient bonus-malus dans l'assurance auto peut diminuer de moitié la cotisation d'assurance … Ou la multiplier jusqu’à 3.5 !  Décryptage de cet élément central de la tarification de l’assurance automobile.

Chaque année, les conducteurs voient leur cotisation d’assurance automobile évoluer à la baisse ou à la hausse. Rien d’arbitraire dans tout cela : la cotisation de référence de l'assurance auto est pondérée par un coefficient bonus malus, aussi appelé coefficient de réduction majoration (CRM). Le CRM de l'assuré est révisé chaque année deux mois avant l’échéance du contrat en fonction des sinistres survenus au cours des 12 mois précédents. Concrètement, cette obligation légale de bonus malus commune à tous les assureurs, permet d’alléger le coût de la prime d’assurance pour les bons conducteurs et de l’alourdir pour les moins bons. Et au final, de responsabiliser tout le monde et d'encourager les bons comportements des conducteurs !

Quels sont les contrats d’assurance impactés par le coefficient bonus malus ?

Tous les contrats d’assurance des véhicules terrestres à moteur (voitures, motos, etc.) sont en principe concernés par le coefficient bonus malus. Des exceptions et dérogations sont toutefois prévues par la règlementation pour certains véhicules (cyclomoteurs, par exemple) et pour certains contrats (flotte automobile, par exemple).

Cotisation de référence

La cotisation de référence  est propre à chaque assureur. Elle intègre un certain nombre de garanties, comme les garanties responsabilité civile, dommages au véhicule, vol, incendie, bris de glace  et catastrophes naturelles. La cotisation de référence dépend également des caractéristiques techniques du véhicule, de la zone géographique de circulation, de l’usage privé et/ou professionnel.

Calcul du bonus malus

Tous les assurés, qu’ils soient ou non jeune conducteur, débutent leur premier contrat d’assurance auto avec un coefficient 1.00. Sans accident responsable, le coefficient bonus malus appliqué à la cotisation de référence de l'assurance baisse de 5 % à chaque échéance annuelle (7 % pour les véhicules en usage Taxi ou Tous déplacements). Exemple : avec un coefficient bonus malus de départ égal à 1.00, le CRM de l'assuré passe à 0.95 au bout d’un an, 0.90 au bout de deux ans et ainsi de suite jusqu’à atteindre 0.50 au bout de 13 années. Mieux, certains assureurs offrent jusqu’à 8 % de réduction supplémentaire aux très bons conducteurs(1).

A savoir
Les titulaires d’un coefficient bonus malus de 0.50 depuis au moins trois années complètes d’assurance automobile ne sont pas pénalisés lors de leur premier accident responsable. Aucune majoration n’est appliquée lors du calcul de leur cotisation, le sinistre est "blanchi". Pour pouvoir bénéficier de cette seconde chance une nouvelle fois, les conducteurs devront faire preuve de patience : un nouveau sinistre ne pourra être blanchi qu’au terme de 4 nouvelles échéances à 0.50 de bonus malus.

En revanche, tout accident responsable donne lieu à un malus : une majoration de 25 % du CRM de l'assuré (20 % pour les véhicules en usage Taxi ou Tous déplacements) ou de 12.5 % si la responsabilité est partagée. Le coefficient bonus malus passe donc de 1.00 à 1.25 pour un accident totalement responsable et peut atteindre 3.5 au maximum. Seuls des accidents responsables ou à torts partagés donnent lieu à une majoration. Le coefficient bonus malus n’évolue donc pas à la hausse en cas d’accident entièrement imputable à un tiers.

A savoir
Quel que soit le niveau de malus de l'assuré, après deux années d’assurance consécutives sans accident responsable (totalement ou partiellement), l'assuré revient à un coeffficient de départ : 1.00. Sans cette règle de descente rapide, il faudrait 5 années pour un conducteur pour passer d’un coefficient bonus malus  de 1.25 à 1.00.

Comment connaître son coeffcient bonus malus

Il existe plusieurs moyens de connaître son coefficient bonus malus :

  • Le plus simple est de se reporter à son dernier avis d’échéance d’assurance auto. Ce document, qui est envoyé annuellement par l’assureur du véhicule, contient les informations relatives au contrat : le montant de la prime d’assurance, l’échéancier de paiement mais aussi le coefficient bonus-malus.
  • Autre possibilité : demander un relevé d’information à son assureur. Celui-ci a alors 15 jours pour le faire parvenir à l’assuré. 

Changement de véhicule ou d’assureur

Sauf exception, en cas de changement de véhicule, le coefficient bonus malus est automatiquement transféré de l’ancien véhicule au nouveau. En cas de changement d’assureur, l’assuré devra fournir à son nouvel assureur un relevé d’information retraçant son historique de conducteur pour bénéficier de son coefficient bonus malus. 

 

(1) Voir les conditions d’obtention du Bonus lauréat MAAF .

 

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