Bonus / malus : mode d'emploi
Afin de calculer le montant de la prime en fonction de votre bonne conduite, les assureurs examinent chaque année si vous n'avez pas provoqué d'accident dans les 12 derniers mois.
Signification du bonus/malus
C'est l'instrument de mesure de votre Bonus ou de votre Malus.
Lorsqu'il est inférieur à 1, il vous donne par différence votre taux de Bonus. Ex : coefficient 0,80 = 20% de Bonus.Lorsqu'il est supérieur à 1, il vous donne par différence votre taux de Malus. Ex : coefficient 1,25 = 25% de Malus.
Les conditions d'application et d'évolution de ce coefficient Bonus/Malus sont fixées par un arrêté ministériel qui s'impose à toutes les Sociétés d'Assurance.
Evolution du coefficient
Le coefficient d'origine, c'est-à-dire celui affecté à un conducteur lors de sa première année d'assurance, est égal à 1. Il évolue à l'échéance, après chaque année d'assurance, en fonction du nombre de sinistres.
- Le coefficient évolue à la baisse en l'absence de sinistre responsable
Il est multiplié par 0,95 (ou par 0,93 si vous avez souscrit l'usage "Taxi" ou "Tous déplacements").
Ex : au 01/01/2010 : coefficient Bonus/Malus = 0,80 (soit 20 % de Bonus).
Au 01/01/2011 : coefficient Bonus/Malus=0,80 x 0,95 = 0,76 (soit 24% de Bonus).
Le coefficient Bonus/Malus ne peut être inférieur à 0,50 (50% de bonus)
- Le coefficient évolue à la hausse en cas de sinistre responsable
Chaque sinistre engageant la responsabilité de l'assuré entraîne, sauf exception*, une majoration :
- Si la responsabilité de l'assuré est totalement engagée, le coefficient est multiplié pour chaque sinistre par 1,25 (ou par 1,20 si vous avez souscrit l'usage "Taxi" ou "Tous déplacements").
Ex : au 01/01/2010 : coefficient Bonus/Malus = 0,80 (soit 20% de Bonus). Si vous êtes entièrement responsable d'un sinistre au cours de l'année 2011 : votre coefficient Bonus/Malus sera 0,80x1,25= 1 (ni Bonus, ni Malus)
Les sinistres pris en compte pour le calcul de votre coefficient au 01/01/2011 sont ceux survenus du 01/11/2009 au 31/10/2010.
* Cas particuliers :- Si la responsabilité de l'assuré n'est que partiellement engagée, la majoration est réduite de moitié : le coefficient est multiplié pour chaque sinistre par 1,125 (ou par 1,10 si vous avez souscrit l'usage "Taxi" ou "Tous déplacements").
Après 2 années consécutives sans sinistre, le coefficient appliqué ne peut être supérieur à 1,00.
Aucune majoration n'est appliquée pour le premier sinistre survenu après une première période d'assurance d'au moins 3 ans de laquelle le coefficient Bonus/Malus a été égal à 0,50.