De plus en plus prisé, le covoiturage est un mode de déplacement très économique car il diminue considérablement les frais de déplacement. C’est également un moyen de protéger la planète. Faisons ensemble un tour d’horizon de cette pratique.
Chaque jour, plus de 900 000 personnes covoiturent pour aller travailler(1) et le covoiturage longue distance a atteint un record d’usage en dépassant 135 000 passagers par jour(2). Cette pratique – au-delà de son caractère convivial - représente une alternative efficace à l'autosolisme et une importante source d'économie pour les ménages.
Un moyen également de réduire ses émissions de CO2 sans investir dans de nouveaux équipements. En répondant à des exigences environnementales, sociales et économiques, le covoiturage est ainsi entré, en quelques années, dans les mœurs.
De nouveaux usages de mobilité (covoiturage, autopartage, etc.) se développent, fondés sur l’utilisation plutôt que sur la propriété du véhicule. Portés par les technologies du numérique, ces nouveaux services sont susceptibles de transformer profondément les pratiques.
Plus précisément, le covoiturage – défini à l’article L. 3132-1 du code des transports - consiste en l’utilisation en commun d’un véhicule par un conducteur et par un ou plusieurs passagers effectuant un même trajet et dont les frais sont partagés entre eux.
Le covoiturage peut se pratiquer directement entre particuliers, entre collègues par exemple pour les trajets domicile/travail.
Des sites de covoiturage en ligne permettent également la mise en relation entre conducteurs et passagers, proposent des trajets en voiture et prélèvent généralement des commissions. Les utilisateurs peuvent alors choisir librement leur conducteur ou leur(s) passager(s) grâce aux profils complétés par les utilisateurs, et aux avis laissés par des usagers.
Le covoiturage repose sur un principe d’entraide entre les personnes et n’a pas pour but de réaliser des bénéfices. Les échanges financiers entre le covoitureur et les passagers doivent se limiter au partage des frais de déplacement : usure du véhicule, frais de réparation et d'entretien, pneus, carburant et primes d'assurances, péages et frais de stationnement.
En effet, le covoitureur ne peut, en aucun cas, réaliser des bénéfices. S’il réalise un bénéfice, le trajet ne répond plus à la définition légale du covoiturage et il encourt des poursuites pénales.
De plus, puisque le transport de personnes à titre onéreux relève d’une activité professionnelle, une assurance responsabilité civile automobile est insuffisante. Elle devra être complétée par d’autres garanties, notamment la garantie responsabilité professionnelle.
Dès lors que les revenus du covoiturage se limitent au partage des frais, ils n’ont pas à être déclarés. Toutefois, les contribuables doivent conserver les pièces justificatives et pouvoir les transmettre à l’administration fiscale sur simple demande.
Le barème forfaitaire (fixé à l'article 6B de l'annexe IV du code général des impôts) peut être utilisé par un covoitureur pour évaluer facilement les coûts de déplacement à partager. Il est ainsi recommandé de fixer des offres de covoiturage inférieures ou égales à 0,20€/km par passager, au regard du barème fiscal maximal à 0,60€/km.
Pour le(s) passager(s), le covoiturage est une option souvent plus rapide, pratique et économique que les transports en commun pour se déplacer dans des zones excentrées et mal desservies. Le covoiturage permet aujourd’hui de se rendre dans une multitude de destinations, compte tenu du grand nombre d'utilisateurs.
Le covoiturage est aussi une source d’économies pour le covoitureur puisqu’il partage ses frais de déplacement avec ses passagers.
L’économie réalisée par une personne qui vit à 30 km de son lieu de travail et covoiture quotidiennement s’élève à 2 000 €/an(1).
Avoir le réflexe covoiturage, c’est aussi une démarche écologique : près 273 000 000 tonnes de CO2 seraient ainsi évitées grâce au covoiturage longue distance sur des distances moyennes d’environ 239 km par trajet et la présence de 3,5 personnes par véhicule en moyenne(1).
Pour faire du covoiturage, le propriétaire d'un véhicule doit souscrire au minimum une assurance responsabilité civile. Cette garantie couvre les dommages qui peuvent être occasionnés à des tiers (les passagers notamment) lors d'un sinistre.
Il est préférable de vérifier son contrat d’assurance auto, car certaines situations peuvent être exclues.
Vérifiez en particulier que votre assurance couvre bien :
Le contrat d’assurance auto MAAF couvre la pratique du covoiturage(3). Il inclut une garantie de responsabilité civile circulation obligatoire qui prend en charge les dommages corporels et immatériels que pourraient subir les passagers.
Il prévoit des prestations d’assistance qui s’appliquent aussi bien au conducteur du véhicule qu’à ses passagers.
L’attestation - qui décrit les garanties et les prestations dans l’usage du covoiturage - peut être demandée :
(1) Ministère de la transition écologique – Juin 2021
(2) BlaBlaCar, Zero Empty Seats, 2019
(3) Nos prises en charge sont faites en application des garanties/options souscrites et dans les conditions, limites et exclusions de garanties fixées aux Conditions Générales du contrat auto MAAF.
