L’assurance « Homme clé » : assurer la continuité de l’entreprise

Publié le 28 février 2018 Partager sur :

Un dirigeant dans l’incapacité d’exercer son travail, une commerciale absente pour une longue période à la suite d’un accident, et c’est l’entreprise qui vacille. L’assurance « Homme clé» vise à compenser la perte d’exploitation d’une société pour garantir sa pérennité. 

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Il y a parfois dans les entreprises des salariés irremplaçables, comme le chef cuisinier d’un restaurant ou un chef de chantier indispensable. En cas d’accident, de maladie grave ou de décès, l’arrêt de travail prolongé ou le décès d’un salarié qui contribuait activement à la réussite de l’entreprise peut mettre en péril son équilibre économique.

Identifier l’« Homme clé »

C’est un salarié qui possède un savoir-faire, une maîtrise et des responsabilités uniques, qui font de lui un élément indispensable au bon fonctionnement de l’entreprise. L’absence prolongée ou le décès de cette personne engendrerait une baisse du chiffre d’affaires, voire la cessation d’activité de l’entreprise. Elle est donc perçue comme un risque pour l’entreprise.

Faire face aux charges courantes

En cas de disparition de l’ « homme clé », le capital versé lors du décès à l’entreprise permet de faire face au paiement des charges fixes et aux frais financiers, dans l’attente de la réorganisation de l’entreprise : recherche d’un repreneur ou embauche d’un nouvel « homme clé ».

S’il s’agit d’une absence prolongée du fait d’un accident ou d’une longue maladie, le versement des indemnités journalières à l’entreprise permettra de recruter et de former un remplaçant à titre temporaire.

Quels montants choisir ? Des besoins à définir avec l’expert-comptable de l’entreprise

Identifier son “homme clé” et évaluer sa contribution au chiffre d’affaires est décisif pour assurer la pérennité d’une entreprise. La disparition ou l’absence soudaine et prolongée de la personne clé peut mettre rapidement l’entreprise en difficulté, il est donc important de prévoir des montants qui permettent d’assurer le bon fonctionnement de l’entreprise.

Il faut donc tenir compte des charges fixes et des engagements financiers de l’entreprise pour déterminer le montant du capital à verser en cas de décès ou celui des indemnités journalières en cas d’arrêt de travail prolongé de l’“homme clé”, pour que l’entreprise puisse rapidement se réorganiser, par exemple en recrutant un nouveau collaborateur.

Les cotisations peuvent constituer des charges d'exploitation déductibles du résultat imposable(1) 

Pour qu’une entreprise puisse déduire les cotisations relatives à son contrat prévoyant le versement d’indemnités journalières « Homme clé », il est impératif pour l’administration fiscale que l’incapacité temporaire de travail soit d’une durée supérieure à 3 mois.

 

(1) Sous réserve de respecter les exigences de l’administration fiscale (l’entreprise, imposable dans la catégorie des BIC – bénéfices industriels et commerciaux – souscrit le contrat d’assurance Homme clé, paie les cotisations et est l’unique bénéficiaire des indemnités. La personne assurée en tant qu’« homme clé » doit jouer un rôle déterminant dans le fonctionnement de l’entreprise…), les primes des contrats d’assurance « Homme Clé » peuvent constituer des charges d’exploitation déductibles du résultat imposable (article 39 du code général des impôts). En contrepartie de cet avantage fiscal, l’indemnité versée à l’entreprise sera comprise dans son bénéfice imposable

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