Un dirigeant dans l’incapacité d’exercer son travail, une commerciale absente pour une longue période à la suite d’un accident, et c’est l’entreprise qui vacille. Le contrat d’assurance « Homme clé» est un contrat de prévoyance, qui vise à compenser la perte d’exploitation d’une société, pour garantir sa pérennité.
Il y a parfois dans les entreprises des salariés irremplaçables, comme le chef cuisinier d’un restaurant ou un chef de chantier indispensable. En cas d’accident, de maladie grave ou de décès, l’arrêt de travail prolongé ou le décès d’un salarié qui contribuait activement à la réussite de l’entreprise peut mettre en péril l'équilibre économique de celle-ci.
"L'Homme clé" est un salarié qui possède un savoir-faire, une maîtrise et des responsabilités uniques, qui font de lui un élément indispensable au bon fonctionnement de l’entreprise. L’absence prolongée ou le décès de cette personne viendrait perturber la vie de l'entreprise, son organisation et engendrerait une baisse du chiffre d’affaires, voire la cessation d’activité de l’entreprise. Cette absence est donc perçue comme un risque pour l’entreprise.
En cas de décès de l’homme clé, le capital versé par l'assurance à l’entreprise permet de faire face au paiement des charges fixes et aux frais financiers, dans l’attente de la réorganisation de l’entreprise : recherche d’un repreneur ou embauche d'une nouvelle personne aux compétences clé.
S’il s’agit d’une absence prolongée du fait d’un accident ou d’une longue maladie, la garantie du versement des indemnités journalières à l’entreprise permettra de recruter et de former un remplaçant à titre temporaire.
Identifier l'homme clé de l'entreprise et évaluer sa contribution au chiffre d’affaires est décisif pour assurer la pérennité d’une entreprise. La disparition ou l’absence soudaine et prolongée de la personne clé peut mettre rapidement l’entreprise en difficulté, il est donc important de prévoir des montants qui permettent d’assurer le bon fonctionnement de l’entreprise.
Il faut donc tenir compte des charges fixes et des engagements financiers de l’entreprise pour déterminer le montant du capital à verser en cas de décès ou celui des indemnités journalières en cas d’arrêt de travail prolongé de l’homme clé, pour que l’entreprise puisse rapidement se réorganiser, par exemple en recrutant un nouveau collaborateur.
Quels sont les 2 types d’indemnisation de l’assurance en cas de décès de l’homme clé ?
Les cotisations peuvent constituer des charges d'exploitation déductibles du résultat imposable.(1)
Pour qu’une entreprise puisse déduire le montant des cotisations relatives à son contrat prévoyant le versement d’indemnités journalières "Homme clé", il est impératif pour l’administration fiscale que l’incapacité temporaire de travail soit d’une durée supérieure à 3 mois.
(1) Sous réserve de respecter les exigences de l’administration fiscale (l’entreprise, imposable dans la catégorie des BIC – bénéfices industriels et commerciaux – souscrit le contrat d’assurance Homme clé, paie les cotisations et est l’unique bénéficiaire des indemnités. La personne assurée en tant qu’« homme clé » doit jouer un rôle déterminant dans le fonctionnement de l’entreprise…), les primes des contrats d’assurance « Homme Clé » peuvent constituer des charges d’exploitation déductibles du résultat imposable (article 39 du code général des impôts). En contrepartie de cet avantage fiscal, l’indemnité versée à l’entreprise sera comprise dans son bénéfice imposable
