L’évaluation des biens
L’évaluation est généralement faite sur la base de la valeur de remplacement des biens au jour du sinistre. Si le bien n’existe plus, l’assureur se basera sur le prix d’un bien neuf rendant des services identiques et doté de performances similaires. Cette valeur servira de base pour calculer ensuite de montant de l’indemnisation, sur lequel un pourcentage de vétusté pourra ou non être déduit.
Exemple : on vous a volé un ordinateur portable doté d’un écran de 14 pouces et d’un processeur « Intel Core i5 », acheté 800 € il y a trois ans. Ce modèle n’existe plus, mais le fabricant en propose un autre qui offre les mêmes performances au prix de 650 €. Cette somme pourra être retenue comme base d’indemnisation.
Remboursement à la valeur de remplacement à neuf, avec ou sans déduction de vétusté
La plupart des biens se déprécient avec l’âge. Pour calculer cette vétusté, l’assureur va appliquer un taux de dépréciation sur la valeur de remplacement du bien assuré par rapport à sa date d’achat. Ce taux de dépréciation pourra être, par exemple, de 10 % par an.
En déduisant de la valeur de remplacement cette vétusté, l’assureur obtiendra le montant de l’indemnisation, puis déduira, le cas échéant, la franchise prévue à votre contrat.
Exemple : la valeur à l’identique à la date du sinistre de votre ordinateur est de 650€, le vôtre a 3 ans.
La vétusté prévue à votre contrat sur ce type de bien est de 10% par an (195€), et votre franchise est de 120€.
L’assureur vous indemnisera à hauteur de 335€ (650€ - 195€ - 120€).
Certains assureurs proposent des options permettant une indemnisation optimale, sans déduction de vétusté.
Exemple : la valeur à l'identique de votre ordinateur est de 650€, votre franchise est de 120€. L'assureur vous indemnisera à hauteur de 530€ (650€-120€).
